Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SANG DU PEUPLE
Numéro de dépôt :
926492
Date de dépôt :
23/05/1975
Lieu de dépôt :
Avignon
Présentation de la marque LE SANG DU PEUPLE
Déposée le 23 mai 1975 par Jamet Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Avignon), la marque française « LE SANG DU PEUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SANG DU PEUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE SANG DU PEUPLE est expirée depuis le 23 mai 1985.
Jamet Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465